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Marques déposées par DAMIANI Gérard
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N L'IMPERATRICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N L'IMPERATRICE
DAMIANI Gérard

Numéro de dépôt :
1287927
Date de dépôt :
23/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2013
N L\'IMPERATRICE de DAMIANI Gérard

Présentation de la marque N L'IMPERATRICE

Déposée le 23 mars 1983 par DAMIANI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N L'IMPERATRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMIANI Gérard domicilié(e) Immeuble "Le Libecciu" Quartier de l'Annonciade,20200 BASTIA (dossier no 2229435) - 20200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2229435) - 13295 - France.

La marque N L'IMPERATRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N L'IMPERATRICE est expirée depuis le 23 mars 2013.

DAMIANI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GOLD LION'S , APERO TCHINTO , FLEUR DE MYRTE , CORS'ANIS 45 , DAMI , CAP CORSE ANTOINE DAMIANI , CORSICANIS , ALIMEA , DAMIANI , CORSOISE


DAMIANI Gérard - Immeuble "Le Libecciu" Quartier de l'Annonciade,20200 BASTIA (dossier no 2229435) - 20200 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2229435) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2002 n°2229435 - Publication au BOPI 2002-10-18

Renouvellement sans limitation n°2011140 - Publication au BOPI 1992-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Vins, spiritueux et liqueurs.